Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION
Pépinières André BRIANT S.A.

Numéro de dépôt :
1338521
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
07/01/1996

Présentation de la marque PASSION

Déposée le 7 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières André BRIANT domicilié(e) La Bouvinerie, ST-BARTHELEMY D'ANJOU, 49800 TRELAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier MATHIS - France.

La marque PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 7 janvier 1996.

Pépinières André BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : "MASQUERADE" , "TRILOBA ROSENMUND" , "PINK ICE" , BLUE WONDER , THIENSEN , ADMIRATION , "BURGUNDY" , HOLSTEINS RESI , "GOLDENVALE" , "BRIANT RUBIDOR"


Pépinières André BRIANT S.A. - La Bouvinerie, ST-BARTHELEMY D'ANJOU, 49800 TRELAZE - France


Didier MATHIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Arbustes ornementaux Arbres d'ornement Conifères ou plantes vivaces